Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NE FAITES PAS CA CHEZ VOUS.
HUBERT PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
99802310
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque NE FAITES PAS CA CHEZ VOUS.

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUBERT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NE FAITES PAS CA CHEZ VOUS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUBERT PRODUCTIONS domicilié(e) Siège social : 34, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé HUBERT HUBERT PRODUCTIONS - France.

La marque NE FAITES PAS CA CHEZ VOUS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NE FAITES PAS CA CHEZ VOUS. est expirée depuis le 7 juillet 2009.

HUBERT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BESTIE , Cyril M. , CARTOUCHE, CA LAISSE TRANKIL , DROLE DE JEU , ECLATS DE RIRE , TOYOYO , BILL , BILL , UDCT UR DREAM COMES TRUE , LE PRONTO


HUBERT PRODUCTIONS SARL - Siège social : 34, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Monsieur Hervé HUBERT HUBERT PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet ; émissions de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.